Charte de Consteia
Versie 1.1.0
Laatste update: 7 Scodeca 10.026 C.J. (21 oktober 2026 A.D.)
À propos de cette traduction. Consteia est établie aux Pays-Bas et agit selon le droit néerlandais. Cette traduction est une aide qui clarifie les règles dans ta langue. Elle ne se réfère pas à la législation des pays où cette langue est parlée. En cas de différence entre la traduction et le texte néerlandais, le texte néerlandais fait foi.
Pourquoi ce document existe
Une forme juridique dit qui est responsable quand quelque chose tourne mal, et ce que le fisc veut savoir de toi. Elle ne dit rien de la raison pour laquelle quelque chose existe.
Consteia se meut plutôt comme une direction que comme une organisation. Il y a une intention, il y a des gens qui y travaillent, et quelque chose grandit qu'aucune forme existante n'épouse exactement. Attendre que la loi invente une forme qui l'entoure reviendrait à rester immobiles pendant des années.
D'où cette charte. Elle dit ce que porte Consteia. Ce qui se trouve en dessous, en inscriptions et en numéros, est de la tuyauterie, et elle a le droit d'être ennuyeuse.
Vers où nous allons
Consteia parle d'accord. De temps que l'on vit au lieu de l'expédier, de se connaître soi-même sans qu'un jugement s'ensuive, de personnes qui se trouvent selon leur manière de bouger, et de connaissance qui a le droit de couler vers qui la cherche.
Ce que nous construisons en découle, et non d'une opportunité de marché. Si quelque chose de beau ne peut exister que s'il rapporte aussi de l'argent, nous cherchons une manière pour que les deux soient possibles. Si cela échoue, nous choisissons le beau et nous le faisons plus petit.
La mesure que nous appliquons
Nous tenons deux mètres à côté de tout ce que nous construisons.
Le premier est l'être humain lui-même. Tu es souverain de toi-même et de ce qui t'appartient, et cela reste vrai quand tu franchis notre porte. Ce que tu nous confies, nous le portons en prêt, aussi longtemps que tu le veux et pour le but pour lequel tu l'as donné. Les droits humains internationaux sont notre fondement, même là où aucune loi ne nous y oblige.
Le second est le droit néerlandais et européen, et en particulier le Règlement général sur la protection des données. Nous y voyons un acquis : une société qui embrasse un tel règlement reconnaît qu'un être humain est plus qu'un ensemble de données. Nous le suivons avec conviction, et là où il laisse de la marge, nous choisissons le côté qui t'appartient le plus.
Nous nous plaçons à côté de cette loi et non au-dessus. Là où nous allons plus loin que ce qu'elle demande, nous le faisons de notre propre initiative.
Ce que nous promettons
- Nous faisons ce que nous disons et disons ce que nous faisons. Nos textes décrivent ce qui se passe réellement, même quand c'est inconfortable et même quand se taire aurait été plus facile.
- Ce que nous construisons, nous l'expliquons en langage ordinaire. Qui ne comprend pas quelque chose ne peut pas en décider librement.
- Chaque accord porte un numéro et une date. Tu peux toujours revoir ce à quoi tu as consenti, et nous pouvons te le montrer.
- Ce que nous conservons de toi est à toi. Tu peux le demander, le corriger, l'emporter et le faire disparaître. Là où quelque chose doit rester, nous disons pourquoi.
- Nous ne recueillons que ce dont nous avons besoin. Ce qui n'existe pas ne peut pas fuiter.
- Nous réparons les erreurs publiquement. Une correction silencieuse est une demi-vérité.
Ce qui n'arrive jamais ici
Cette liste est là pour te donner quelque chose à partir de quoi tu peux nous contrôler. Elle est concrète à dessein.
- Pas de publicité, nulle part.
- Pas de vente, de location ni d'échange de tes données, à personne, pour aucune raison.
- Pas de suivi de ce que tu fais ailleurs sur Internet.
- Pas de conception qui vise l'addiction. Pas de flux sans fin, pas de hâte artificielle, pas de compteurs qui créent de la pression, pas de récompense pour qui reste le plus longtemps.
- Pas de schémas trompeurs. Résilier est aussi simple que s'inscrire, et cela se trouve au même endroit.
- Pas de reconduction tacite et pas d'abonnement qui se prolonge tout seul.
- Pas de prix qui change sans que nous le disions à l'avance.
- Pas de rareté artificielle pour te pousser à te hâter.
- Pas de barrière ni de pondération fondée sur la croyance, les convictions politiques, la santé, l'origine ou les choix médicaux.
Si quelque chose s'ajoute un jour à cette liste, c'est un gain. Si quelque chose en est retiré, c'est une modification que nous expliquons et sur laquelle tu peux nous interpeller.
Comment on décide
En ce moment, une seule personne travaille à Consteia : Jeroen Baas. Tous les choix viennent de lui, et nous l'écrivons ici parce que c'est vrai et non parce que c'est l'image finale.
Si d'autres personnes viennent porter cette responsabilité, nous indiquerons ici qui elles sont et sur quoi elles codécident. Si Consteia reçoit une forme juridique propre, ses statuts seront rédigés d'après cette charte, et non l'inverse.
Personne ne peut modifier ce document en silence. Chaque version est conservée.
D'où vient l'argent et où il va
Consteia gagne de l'argent avec ce qu'elle crée : avec des jetons pour les connexions, avec des livres, avec de l'accompagnement, et avec ce que les gens donnent de leur propre initiative. Rien d'autre.
Ce qui entre va à la construction, aux serveurs, et à la subsistance de ceux qui y travaillent. Il n'y aura pas d'investisseur qui achète par l'argent un droit de regard sur la direction, et pas de modèle économique qui repose sur ton attention.
S'il reste un jour plus que nécessaire, cela ira à ce que Consteia rend elle-même possible : à des personnes qui ne pourraient pas autrement payer, et à un travail qui est juste mais ne rapporte rien.
Comment tu nous y tiens
Si tu vois quelque chose qui ne s'accorde pas avec ce qui est écrit ici, fais-le nous savoir via le formulaire de contact. Tu recevras une réponse d'un humain.
Si la pratique s'écarte de cette charte, c'est une erreur de notre côté. Nous la réparons, ou nous adaptons ce document quand la réalité nous a appris quelque chose. Dans ce second cas, nous écrivons ce qui a changé et pourquoi. Ce que nous ne faisons pas, c'est laisser une promesse s'évaporer discrètement.
Ce que ce document est et n'est pas
Cette charte nous engage et ne t'impose rien. Elle ne contient aucune obligation pour les visiteurs ou les membres.
Elle ne remplace ni les Conditions générales de Consteia ni les déclarations de confidentialité. Celles-ci règlent les accords entre nous et sont l'endroit où tu trouves tes droits.
Là où cette charte promet plus que ce que la loi ou ces conditions exigent de nous, cette promesse vaut. Là où elle semble promettre moins, c'est la loi qui vaut.
Modifications
Cette charte porte un numéro et une date, et chaque édition est conservée. Si quelque chose change dans la direction ou dans l'une des promesses ci-dessus, nous le disons et nous expliquons pourquoi.