Conditions générales

À propos de cette traduction. Consteia est établie aux Pays-Bas et agit selon le droit néerlandais. Cette traduction est une aide qui clarifie les règles dans ta langue. Elle ne se réfère pas à la législation des pays où cette langue est parlée. En cas de différence entre la traduction et le texte néerlandais, le texte néerlandais fait foi.

Bienvenue chez Consteia

Un lieu où la compréhension commence par l'attention.
Et où nous passons ensemble quelques accords clairs, afin que cet espace reste sûr, honnête et ouvert à tous.

1. Définitions

Dans les présentes conditions générales, on entend par :

• Consteia : l'initiative derrière le site https://consteia.org, portée par Jeroen Baas, dont l'adresse d'établissement est [à compléter]. Joignable via le formulaire de contact du site ; nous répondons aux messages en général sous deux jours ouvrables. Dès que Consteia aura une forme juridique propre, le numéro de la chambre de commerce (KvK) et, le cas échéant, le numéro de TVA figureront aussi ici.
• Utilisateur : toute personne qui visite ou utilise le site
• Compte : un profil personnel créé via le site
• Services : toutes les fonctionnalités, tous les produits et services proposés
• Contrat : tout accord entre Consteia et l'Utilisateur

Consteia est une initiative en construction. Si elle reçoit une forme juridique propre, nous l'indiquerons ici et les droits et obligations découlant des présentes conditions seront transférés avec elle. Ce que nous avons convenu avec toi n'en sera pas modifié, et nous t'en informerons avant que cela n'arrive.

Ce que représente Consteia et ce à quoi tu peux nous tenir figure dans la Charte de Consteia. Ce document nous engage et ne t'impose rien.

2. Applicabilité

1. Les présentes conditions s'appliquent à toute utilisation du site et de tous les services de Consteia.
2. En utilisant le site ou en créant un compte, tu acceptes ces conditions.
3. Si quelque chose dans ces conditions n'est pas clair, c'est l'interprétation qui respecte le mieux leur intention qui prévaut : la transparence et le respect mutuel.

3. Ce qu'est Consteia (et ce qu'elle n'est pas)

Consteia est un lieu de compréhension, de réflexion et de développement personnel.

Les outils et services proposés, tels que l'astrologie, le Human Design et les analyses de personnalité, sont destinés à être :

• une inspiration
• une exploration de soi
• une prise de conscience

Ils ne sont pas destinés à remplacer un conseil professionnel, qu'il soit médical, psychologique, juridique ou financier.

4. Compte et responsabilité

1. Pour certaines fonctions, un compte est nécessaire.
2. Tu es toi-même responsable :
   • de renseigner correctement tes données
   • de conserver ton mot de passe en lieu sûr
3. Tout ce qui se passe via ton compte relève de ta responsabilité.
4. En cas d'abus, Consteia peut restreindre ou supprimer un compte.

5. Services et utilisation

Consteia propose entre autres :

• des calculs astrologiques
• des analyses de Human Design
• des outils de personnalité et de conscience (développés par nous-mêmes)
• un accompagnement personnel (tel que constellations, coaching, ateliers)
• des produits numériques et physiques
• des possibilités de don

L'utilisation de ces services se fait toujours par choix personnel et sous ta propre responsabilité.

6. Propriété intellectuelle, partage et utilisation du contenu

La Consteia Open License 1.0

Consteia est construite sur la conviction que la connaissance, la compréhension et la conscience ont le droit de circuler. Nous allons délibérément vers une société qui repose sur le partage, le respect et la responsabilité.

Cette licence porte un numéro, afin que l'on puisse y renvoyer et que l'on voie quelle version s'appliquait quand quelqu'un a repris quelque chose. Si nous la modifions, elle reçoit un nouveau numéro et la précédente continue de valoir pour ce qui a été partagé avant.

Ce qui est libre d'utilisation

Tout ce qui est lisible sans compte sur le site public, tu as le droit de :

• l'enregistrer
• le copier
• l'adapter
• l'utiliser à des fins personnelles, publiques et professionnelles

Conditions d'utilisation

Pour l'utilisation de ce contenu, il faut que :

• l'utilisation ne soit pas trompeuse ni sortie de son contexte
• lors d'un usage public ou professionnel, Consteia soit clairement lisible comme source

Responsabilité en cas de réutilisation

Dès que du contenu de Consteia est copié, adapté ou utilisé de quelque manière que ce soit en dehors du contexte d'origine du site :

• l'utilisateur est entièrement responsable de l'usage et de l'interprétation
• toute responsabilité de Consteia pour dommage direct ou indirect s'éteint

Ce qui est exclu

La licence vaut pour ce qui est librement lisible. Sont exclus :

• tout ce qui se trouve derrière une connexion, y compris la bibliothèque et les textes qui s'y trouvent ;
• les livres et autres œuvres proposés comme produit, en prévente ou après ;
• la conception graphique, les noms de marque et les logos de Consteia et de ses composantes ;
• le travail d'autres que nous montrons avec leur autorisation.

Pour ces éléments, le droit d'auteur s'applique tout simplement, et leur utilisation exige une autorisation préalable.

Contenu en développement

Une partie du contenu, des outils et des systématiques au sein de Consteia est en développement et se trouve principalement derrière des comptes ou dans des environnements fermés.

Pour ce contenu :

• il est de nature expérimentale
• il n'a pas nécessairement de fondement scientifique
• aucun droit ni aucune conclusion ne peut en être tiré

Il est expressément déconseillé de partager, publier ou utiliser ce contenu en dehors du contexte de Consteia.

Utilisation respectueuse

Bien que le partage soit encouragé, Consteia demande de traiter avec conscience et respect le contenu, l'intention et le contexte dans lesquels il a été développé.

Résumé en une phrase

Tu es libre de partager et d'utiliser ce qui est publiquement disponible, pourvu que tu restes honnête sur la source et que tu assumes la responsabilité de la manière dont tu l'appliques.

7. Paiements et prix

1. Tous les prix sont clairement affichés sur le site.
2. Les paiements s'effectuent par les moyens de paiement proposés.
3. Consteia peut adapter ses prix, mais les modifications ne valent pas de manière rétroactive.

8. Prévente et livraison

1. Pour les produits en prévente (tels que les livres), il est entendu que :
   • les dates de livraison sont indicatives
   • un retard est possible
2. Un retard ne donne pas droit à des dommages-intérêts, mais Consteia communiquera toujours de manière transparente.

9. Droit de rétractation (droit de la consommation)

Si tu achètes en tant que consommateur à distance, tu disposes d'un délai de réflexion de quatorze jours. Ci-dessous figure, pour chaque type, ce que cela signifie.

Produits physiques

1. Tu as le droit de te rétracter de ton achat dans un délai de quatorze jours sans indication de motif.
2. Après la rétractation, tu disposes encore de quatorze jours pour renvoyer le produit.
3. Le remboursement suit dans les quatorze jours après réception du retour.

Contenus numériques et services numériques

Pour ce qui est livré immédiatement, comme un calcul ou l'accès à un outil, ton délai de réflexion peut s'éteindre. Cela n'arrive que lorsque trois choses se réunissent. Tu consens expressément à l'avance à ce que la livraison commence, tu reconnais par là que tu perds ton délai de réflexion, et tu reçois de notre part une confirmation que tu peux relire.

Si nous ne te le demandons pas, tu conserves tout simplement ton délai de réflexion, même si tu l'as déjà utilisé. Nous le demandons donc, et nous envoyons cette confirmation.

Pour les jetons de Consonae, nous avons prévu plus large que ce que la loi exige de nous : ton délai de réflexion court jusqu'au moment où tu dépenses ton premier jeton. La réglementation complète figure dans le Règlement Consonae, paragraphe 4.

Services sur rendez-vous, tels que le coaching et les constellations

Si tu nous demandes de commencer dès l'intérieur de ton délai de réflexion, nous le faisons. Si tu te rétractes ensuite malgré tout, tu paies au prorata ce qui a été fourni jusqu'à ce moment, et tu récupères le reste.

Rencontres à une date fixée

Pour un atelier ou une rencontre qui a lieu à une date précise, la loi ne prévoit pas de délai de réflexion. Ce qui s'applique à la place figure au paragraphe 10 sur l'annulation, et nous le faisons connaître à l'avance pour chaque rencontre.

10. Annulation de services

1. Les rendez-vous (tels que consultations, ateliers ou constellations) peuvent être annulés.
2. Consteia peut appliquer des conditions telles que :
   • annulation gratuite jusqu'à un certain délai
   • frais partiels en cas d'annulation tardive
3. Ces conditions sont communiquées à l'avance pour chaque service.

11. Coaching et processus personnels

1. La participation à des séances, parcours ou rencontres se fait de façon volontaire.
2. Tu restes toujours toi-même responsable de :
   • tes choix
   • tes interprétations
   • tes actes
3. Consteia offre un accompagnement, pas de garantie de résultat.

12. Responsabilité

1. Consteia n'est pas responsable :
   • des choix ou actes fondés sur les informations proposées
   • des dommages indirects
2. Si Consteia est malgré tout responsable de quelque chose, cette responsabilité reste limitée au montant payé pour le service concerné.
3. Cette exclusion et cette limitation ne valent pas en cas de faute intentionnelle ou d'imprudence délibérée de Consteia, ni en cas de dommage résultant d'un décès ou d'une atteinte à l'intégrité physique. Tes droits légaux de consommateur restent toujours intacts.

13. Dons

1. Les dons sont volontaires et sans contrepartie.
2. Les dons ne sont pas remboursés, sauf obligation légale.

14. Utilisation du site

1. Il n'est pas permis de :
   • faire un usage abusif du site
   • contourner les protections
   • perturber les systèmes
2. Consteia peut restreindre l'accès en cas d'infraction.

15. Confidentialité

Les données personnelles sont traitées conformément à la Déclaration de confidentialité et de cookies de Consteia. Elle indique, pour chaque type de donnée, ce que nous conservons, pourquoi, combien de temps et qui peut la voir.

Les parties qui traitent des données pour notre compte figurent dans le Registre des sous-traitants de Consteia. Pour Consonae, des documents propres s'appliquent, car davantage de données, et de plus sensibles, s'y rassemblent.

16. Disponibilité

1. Consteia s'efforce d'offrir un site qui fonctionne bien, mais ne garantit pas une disponibilité constante.
2. Les fonctionnalités peuvent être adaptées ou modifiées.

17. Droit applicable et litiges

1. Le droit néerlandais s'applique aux présentes conditions.
2. Si tu résides, en tant que consommateur, dans un autre pays de l'Union européenne, tu conserves la protection que te donne le droit impératif de ton propre pays, et tu peux toujours soumettre un litige au juge de ton lieu de résidence. Ces conditions ne te l'enlèvent pas.
3. Pour le reste, nous soumettons les litiges au juge compétent aux Pays-Bas.
4. Si quelque chose tourne mal, fais-le-nous d'abord savoir via le formulaire de contact. Nous préférons le résoudre ensemble, et cela va plus vite que n'importe quelle procédure.

18. Modifications

1. Les présentes conditions peuvent être adaptées.
2. La version la plus récente est toujours disponible sur le site.